Conditions Générales d'Utilisation

Article 1 – Objet

Les présentes CGU définissent les modalités d'utilisation du site roka-formations.fr ainsi que les droits et obligations des utilisateurs.

Article 2 – Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès internet. Roka Formations et Projets se réserve le droit de modifier ou d'interrompre l'accès à tout moment.

Article 3 – Utilisation interdite

Il est notamment interdit de :

• Reproduire ou distribuer le contenu sans autorisation
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• Perturber le fonctionnement du site

Article 4 – Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site (textes, images, logos, design) appartiennent à Roka Formations et Projets. Toute reproduction non autorisée est interdite.

Article 5 – Droit applicable

Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de Troyes.